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StephenHurner.com

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Fiscalité, non-résidents, expatriés, Commission,tax, taxes.

09/07/2018 Publié depuis Overblog

Où des locations saisonnières meublées, à la semaine, d'immeubles situés en France par des résidents fiscaux belges.

La Cour de Justice et les Tribunaux belges se sont penchés à plusieurs reprises sur les montants à mentionner au...

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30/06/2018 Publié depuis Overblog

Open thoughts on the impact of the undefined employment's concept in the France / Belgium tax treaty.

Through examples. I. Let’s assume we have a (a) French tax resident with family in France having an employer /...

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17/05/2018 Publié depuis Overblog

A new increase of the Belgian taxes for the expatriates with the "special tax status" ?

The modification of the way to value the fringe benefi t resulting from the gratuitous disposal of an immovable...

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29/04/2018 Publié depuis Overblog

Le « Snow Ball effect » ? Plaidoyer pour la création d’un R.G.P.F.C.D.

Nice le 29 avril 2018 Dans le contexte du transfert de leurs cadres en Belgique les sociétés américaines ont privilégié...

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24/04/2018 Publié depuis Overblog

Ou de certains cadres français venant travailler en Belgique.

Envisageons la situation d'un cadre résident français, employé par une société de droit français lui payant la...

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09/02/2018 Publié depuis Overblog

DES ECLAIRCISSEMENTS MEMES LEGERS BIENVENUS.

La réforme de l'impôt des sociétés annoncée avec fracas par le Gouvernement belge fut adoptée dans un processus...

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17/12/2017 Publié depuis Overblog

NOTES SUR LE PROJET DE REFORME DE L'IMPOT DES SOCIETES APPLICABLE AU 01.01.2018

Ce projet est à suivre car il contient de nombreuses dispositions qui viennent modifier le Code des Impôts sur...

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20/09/2017 Publié depuis Overblog

Où des cadres expatriés bénéficiant du statut spécial : cela suffit.

Je parle de la Circulaire du 8 août 1983. Ayant participé avec M. Etienne Laurent, à l'époque associé de Ernst...

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08/07/2017 Publié depuis Overblog

Où du "filet dit de sécurité" (article 228,§3 CIR 1992). Deux régimes lors de l'année de revenus 2016.

Depuis l'année de revenus 2013 l'article 228, §3 du Code des Impôts sur les revenus (1992) impose, notamment, aux...

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16/06/2017 Publié depuis Overblog

Pourquoi le faire simple quand on peut le faire compliqué ? Où de l'article 307, §1er, alinéa 5 CIR 1992

Poursuite de l'analyse des (mauvaises) surprises de l'article 307, §1er, alinéa 5 CIR 1992 pour l'exercice d'imposition...

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